Mentions légales
Les informations légales relatives au site de L'Orah, conformes aux statuts déposés et aux informations enregistrées à la Banque-Carrefour des Entreprises.
1. Éditeur du site
2. Constitution et publication légale
L'association a été constituée par acte déposé le 03 mars 2025 et publié aux Annexes du Moniteur belge le 05 mars 2025 (constitution d'une nouvelle personne morale). L'association est constituée pour une durée indéterminée (Article 4 des statuts).
L'objet social est la promotion et l'organisation d'une dynamique culturelle et artistique unique et hors des sentiers battus, en proposant des activités dans des lieux innovants et en incluant les acteurs locaux (Article 3 des statuts).
3. Organe d'administration
Conformément à l'Article 14 des statuts, l'organe d'administration est composé comme suit :
| Nom | Fonction |
|---|---|
| Maxime Lejeune | Président · Administrateur |
| Constant Bizeul | Administrateur |
Les administrateurs sont nommés pour une durée indéterminée ; leur mandat prend fin à la clôture de l'assemblée annuelle. Ils exercent leurs fonctions à titre gratuit ; seuls les frais engagés dans l'exercice du mandat peuvent être remboursés sur présentation de pièces justificatives (Article 14 des statuts).
4. Hébergeur
Le site est hébergé sur la plateforme Cloudflare Pages de la société :
Le site est accessible à l'adresse lorah-asbl.pages.dev et est servi exclusivement en HTTPS.
5. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le président de l'organe d'administration, Maxime Lejeune, joignable à dinverlorazio@gmail.com.
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, illustrations, logo, structure) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable de L'Orah est interdite.
7. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. L'utilisation des cookies est décrite dans notre politique de cookies. Les conditions d'utilisation du site sont détaillées dans nos conditions d'utilisation.
8. Responsabilité
Le site a pour vocation d'informer le public sur l'association, sa mission et ses activités. Les informations publiées sont données à titre indicatif. Seuls les documents officiels déposés à la Banque-Carrefour des Entreprises et publiés aux Annexes du Moniteur belge font foi.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. Tout litige relatif au site relève de la compétence des tribunaux belges.